1.       Présentation du projet d’Atlas de la Biodiversité Communale par le C.P.I.E. ;
 
2.       Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2024 ;
 
3.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
4.       Cession d’une partie du Chemin rural n°40 ;
 
5.       Achat d’une Malette WPPSI IV COMPLET pour le RASED – Proposition de participation financière des communes bénéficiaires ;
 
6.       Vente de mobilier ancien de l’Ecole Primaire Jean Guéhenno ;
 
7.       Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps non complet (12/35ème) à compter du 1er septembre 2024 pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités au sein de l’Ecole primaire Jean Guéhenno ;
 
8.       Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps non complet (30/35ème) à compter du 26 août 2024 pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités au sein de l’Ecole primaire Jean Guéhenno ;
 
9.       Transformation d’un poste d’Adjoint Technique Territorial à temps complet en un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps complet à compter du 1er septembre 2024 ;
 
10.   Transformation d’un poste d’Adjoint Technique Territorial à temps non complet (30/35ème) en un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps non complet (30/35ème) à compter du 22 octobre 2024 ;
 
11.   Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
12.   Rapport des Commissions.

1.       Approbation du procès-verbal des séances du 13 mai et du 21 mai 2024 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.       Budget Supplémentaire 2024 – Budgets Commune et Bulletin Municipal ;
 
4.       Vente d’une parcelle boisée au lieu-dit « Le Buisson Sabot », cadastrée Section E n°2003 (Droit de préférence – Article L.331-24 et suivants du Code Forestier) ;
 
5.       Vente d’une parcelle boisée au lieu-dit « Le Buisson Sabot », cadastrée Section E n°892 (Droit de préférence – Article L.331-24 et suivants du Code Forestier) ;
 
6.       Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
7.       Rapport des Commissions.

1.       Adhésion de principe au service Intérim territorial du Centre de Gestion 37.

1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2024 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.       Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps non complet (30/35è) à compter du 1er septembre 2024 pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités pour l’Ecole élémentaire Jean Guéhenno ;
 
4.       Comptes Financiers Uniques 2023 (budgets Commune et Bulletin Municipal) et Bilan des politiques foncières 2023 ;
 
5.       Affectation du résultat de fonctionnement 2023 ;
 
6.       Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
7.       Rapport des Commissions.

1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.       ZAC du Clos Bruneau : Présentation du compte-rendu annuel à la collectivité 2023 ;
 
4.       Proposition d’aliénation d’une partie du Chemin Rural n°40 et mise en demeure des propriétaires ;
 
5.       Vente du jardin jouxtant les logements locatifs sociaux sis 04 bis Place des Tilleuls ;
 
6.       Délimitation de zones à 30 km/h ;
 
7.       Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant au sein des Commissions nouvellement créées de la CCTVI ;
 
8.       Désignation d’un référent Ambroisie communal ;
 
9.       Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
10.   Rapport des Commissions.